Douanes canadiennes et franchises de droits.

douane

Question cruciale s’il en est, surtout lorsque l’on revient d’un bref passage aux US. Mais pas que. Ramener des produits de son terroir natal, pour faire goûter à nos cousins de la gastronomie bien franchouillarde, il faut faire attention à ne pas commettre l’irréparable. Risquer de voir son sauciflard aux truffes partir aux ordures parce que l’étiquetage est mal foutu, moi vivant, jamais! Donc on s’informe.

Cadeaux, alcool et autres biens apportés au Canada.

Cadeaux.

Les cadeaux d’une valeur individuelle de 60 $ CAD (entre 45 et 50€) ou moins peuvent être apportés au Canada en franchise de droits et de taxes.

Si vous apportez des cadeaux d’une valeur supérieure à 60 $ CAD, des droits de douane seront appliqués au montant excédentaire. Les boissons alcoolisées, les produits du tabac et le matériel publicitaire ne sont pas admissibles en tant que cadeaux.

Alcool et produits du tabac.

Vous pouvez apporter de l’alcool en quantité limitée si vous avez l’âge minimum requis dans la province ou le territoire où vous entrez au Canada (voir ci-dessous). Les articles concernés doivent vous accompagner à votre arrivée.

L’âge minimum requis pour l’importation de boissons alcoolisées est de 18 ans en Alberta, au Manitoba ainsi qu’au Québec et de 19 ans au Yukon, dans les Territoires du Nord-Ouest, au Nunavut, en Colombie-Britannique, en Saskatchewan, en Ontario, en Nouvelle-Écosse, au Nouveau-Brunswick, à l’Île-du-Prince-Édouard ainsi qu’à Terre-Neuve-et-Labrador.

Vous pouvez importer une seule de ces quantités d’alcool en franchise de droits et de taxes :

1500 ml (50,7 oz) de vin; 1,14 l (38,5 oz) de spiritueux; un total de 1,14 l (38,5 oz) de vin et de spiritueux; ou encore 24 canettes ou bouteilles de 355 ml (12 oz) de bière.

Sans avoir à payer de droits, vous pouvez apporter au Canada : 200 cigarettes; 50 cigares ou cigarillos; 200 g (7 oz) de tabac manufacturé; ou 200 bâtonnets de tabac.

Pour de plus amples renseignements sur l’alcool et le tabac apportés au Canada, veuillez visiter le site Web de l’Agence des services frontaliers du Canada.

Articles que les douanes canadiennes interdisent ou restreignent l’importation.

Il existe beaucoup de produits agricoles dont l’importation au Canada est interdite ou restreinte. La législation canadienne exige que vous déclariez aux agents des douanes, à votre arrivée, tous les produits agricoles que vous apportez au Canada, que ce soit par voie terrestre, maritime ou aérienne. L’importation de plantes au Canada requiert un permis, sauf pour les plantes d’intérieur des États-Unis. L’Agence canadienne d’inspection des aliments peut vous fournir de plus amples renseignements à cet égard.

Il est interdit de transporter au Canada des armes de poing ou d’autres armes comme les matraques chimiques et les vaporisateurs de poivre de Cayenne. En outre, certains fruits et légumes, le miel, les œufs, la viande, les produits laitiers et les plantes d’autres pays ne peuvent pas être apportés au Canada. Pour de plus amples renseignements, veuillez consulter le site Web de l’Agence des services frontaliers du Canada.

Les exemptions personnelles.

Vous avez droit à une exemption personnelle si vous êtes :

  • un résident canadien revenant au pays après un voyage à l’étranger;
  • un ancien résident du Canada revenant vivre au pays;
  • un résident temporaire du Canada revenant au pays après un voyage à l’étranger.

Les jeunes enfants et les bébés ont aussi droit à une exemption personnelle. Le parent ou le tuteur peut faire une déclaration à l’ASFC pour l’enfant. Notez que les marchandises déclarées au nom de l’enfant doivent être destinées à son usage.

Vous ne pouvez pas combiner vos exemptions personnelles avec celles d’une autre personne ni les lui céder. Vous ne pouvez pas non plus combiner votre exemption de 48 heures (800 $ CAD) et votre exemption de 7 jours (800 $ CAD) pour demander une exemption totale de 1 600 $ CAD.

Après chaque absence de 24 heures ou plus

Vous pouvez rapporter en franchise de droits et de taxes des marchandises d’une valeur totale de 200 $ CAD (entre 155 et 160€). Il s’agit de votre exemption personnelle. Ces marchandises doivent vous accompagner au moment de votre arrivée au Canada. Notez que vous ne pouvez pas inclure des produits du tabac et des boissons alcoolisées dans cette exemption. Si la valeur totale des marchandises que vous apportez avec vous dépasse 200 $ CAD, vous ne pouvez pas demander cette exemption. Vous devez, dans ce cas, payer tous les droits et taxes sur les marchandises que vous apportez.

Après chaque absence de 48 heures ou plus

Vous pouvez rapporter en franchise de droits et de taxes des marchandises d’une valeur totale de 800 $ CAD (+/-630€). Les marchandises doivent vous accompagner au moment de votre arrivée au Canada. Même si vous pouvez inclure des produits du tabac et des boissons alcoolisées dans votre exemption, une exemption partielle pourrait s’appliquer aux cigarettes, aux produits du tabac et au tabac fabriqué. Pour obtenir plus de renseignements, lisez les sections « Boissons alcoolisées » et « Produits du tabac ».

Après chaque absence de 7 jours ou plus

Vous pouvez rapporter en franchise de droits et de taxes des marchandises d’une valeur totale de 800 $ CAD. Même si vous pouvez inclure des produits du tabac et des boissons alcoolisées dans votre exemption, une exemption partielle pourrait s’appliquer aux cigarettes, aux produits du tabac et au tabac fabriqué. Pour obtenir plus de renseignements, lisez les sections « Boissons alcoolisées » et « Produits du tabac ». Seuls les produits du tabac et les boissons alcoolisées doivent obligatoirement vous accompagner au moment de votre arrivée.

Pour calculer le nombre de jours pendant lesquels vous étiez absent, ne comptez pas la date de votre départ du Canada, mais incluez celle de votre retour. C’est la date qui compte, et non l’heure. Par exemple, l’ASFC considère que vous avez été absent pendant sept jours si vous êtes parti le vendredi 7 et êtes revenu le vendredi 14.

Crédits photo: Nemo.

Sources: http://www.cbsa-asfc.gc.ca et http://fr-meetings.canada.travel

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2 Commentaires

  1. Sofiane

    1 octobre 2015 at 16:12

    J’ai plusieurs fois passer la frontière canado-étasunienne pendant mon pvt et de retour au Québec les douaniers n’ont jamais été intéressé que par nos permis et notre situation légale au Canada. Nos bagages n’ont jamais été ouverts, même si on n’a jamais abusé sur les souvenirs achetés aux USA. C’est quand même mieux d’etre informé des quotas.

    Répondre

    • Houston MacDougal

      2 octobre 2015 at 06:29

      Merci pour ce retour d’expérience Sofiane, et effectivement, il est plutôt rare de se voir ouvrir les bagages mais il n’empêche, c’est vrai, qu’il suffit d’une seule fois 😉

      Répondre

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