Douanes canadiennes et franchises de droits.

douane

Question cruciale s’il en est, surtout lorsque l’on revient d’un bref passage aux US. Mais pas que. Ramener des produits de son terroir natal, pour faire go√Ľter √† nos cousins de la gastronomie bien franchouillarde, il faut faire attention √† ne pas commettre l’irr√©parable. Risquer de voir son sauciflard aux truffes partir aux ordures parce que l’√©tiquetage est mal foutu, moi vivant, jamais! Donc on s’informe.

Cadeaux, alcool et autres biens apportés au Canada.

Cadeaux.

Les cadeaux d’une valeur individuelle de 60¬†$ CAD (entre 45 et 50‚ā¨) ou moins peuvent √™tre apport√©s au Canada en franchise de droits et de taxes.

Si vous apportez des cadeaux d’une valeur sup√©rieure √† 60¬†$ CAD, des droits de douane seront appliqu√©s au montant exc√©dentaire. Les boissons alcoolis√©es, les produits du tabac et le mat√©riel publicitaire ne sont pas admissibles en tant que cadeaux.

Alcool et produits du tabac.

Vous pouvez apporter de l’alcool en quantit√© limit√©e si vous avez l’√Ęge minimum requis dans la province ou le territoire o√Ļ vous entrez au Canada (voir ci-dessous). Les articles concern√©s doivent vous accompagner √† votre arriv√©e.

L’√Ęge minimum requis pour l’importation de boissons alcoolis√©es est de 18¬†ans en Alberta, au Manitoba ainsi qu’au Qu√©bec et de 19¬†ans au Yukon, dans les Territoires du Nord-Ouest, au Nunavut, en Colombie-Britannique, en Saskatchewan, en Ontario, en Nouvelle-√Čcosse, au Nouveau-Brunswick, √† l’√éle-du-Prince-√Čdouard ainsi qu’√† Terre-Neuve-et-Labrador.

Vous pouvez importer une seule de ces quantit√©s d’alcool en franchise de droits et de taxes¬†:

1500 ml (50,7 oz) de vin; 1,14 l (38,5 oz) de spiritueux; un total de 1,14 l (38,5 oz) de vin et de spiritueux; ou encore 24 canettes ou bouteilles de 355 ml (12 oz) de bière.

Sans avoir √† payer de droits, vous pouvez apporter au Canada¬†: 200¬†cigarettes; 50¬†cigares ou cigarillos; 200¬†g (7¬†oz) de tabac manufactur√©; ou 200¬†b√Ętonnets de tabac.

Pour de plus amples renseignements sur l’alcool et le tabac apport√©s au Canada, veuillez visiter le site Web de l’Agence des services frontaliers du Canada.

Articles que les douanes canadiennes interdisent ou restreignent l’importation.

Il existe beaucoup de produits agricoles dont l’importation au Canada est interdite ou restreinte. La l√©gislation canadienne exige que vous d√©clariez aux agents des douanes, √† votre arriv√©e, tous les produits agricoles que vous apportez au Canada, que ce soit par voie terrestre, maritime ou a√©rienne. L’importation de plantes au Canada requiert un permis, sauf pour les plantes d’int√©rieur des √Čtats-Unis. L’Agence canadienne d’inspection des aliments peut vous fournir de plus amples renseignements √† cet √©gard.

Il est interdit de transporter au Canada des armes de poing ou d’autres armes comme les matraques chimiques et les vaporisateurs de poivre de Cayenne. En outre, certains fruits et l√©gumes, le miel, les Ňďufs, la viande, les produits laitiers et les plantes d’autres pays ne peuvent pas √™tre apport√©s au Canada. Pour de plus amples renseignements, veuillez consulter le site Web de l’Agence des services frontaliers du Canada.

Les exemptions personnelles.

Vous avez droit à une exemption personnelle si vous êtes :

  • un r√©sident canadien revenant au pays apr√®s un voyage √† l’√©tranger;
  • un ancien r√©sident du Canada revenant vivre au pays;
  • un r√©sident temporaire du Canada revenant au pays apr√®s un voyage √† l’√©tranger.

Les jeunes enfants et les b√©b√©s ont aussi droit √† une exemption personnelle. Le parent ou le tuteur peut faire une d√©claration √† l’ASFC pour l’enfant. Notez que les marchandises d√©clar√©es au nom de l’enfant doivent √™tre destin√©es √† son usage.

Vous ne pouvez pas combiner vos exemptions personnelles avec celles d’une autre personne ni les lui c√©der. Vous ne pouvez pas non plus combiner votre exemption de 48¬†heures (800 $ CAD) et votre exemption de 7¬†jours (800¬†$ CAD) pour demander une exemption totale de 1¬†600¬†$ CAD.

Après chaque absence de 24 heures ou plus

Vous pouvez rapporter en franchise de droits et de taxes des marchandises d’une valeur totale de 200¬†$ CAD (entre 155 et 160‚ā¨). Il s’agit de votre exemption personnelle. Ces marchandises doivent vous accompagner au moment de votre arriv√©e au Canada. Notez que vous ne pouvez pas inclure des produits du tabac et des boissons alcoolis√©es dans cette exemption. Si la valeur totale des marchandises que vous apportez avec vous d√©passe 200¬†$ CAD, vous ne pouvez pas demander cette exemption. Vous devez, dans ce cas, payer tous les droits et taxes sur les marchandises que vous apportez.

Après chaque absence de 48 heures ou plus

Vous pouvez rapporter en franchise de droits et de taxes des marchandises d’une valeur totale de 800¬†$ CAD (+/-630‚ā¨). Les marchandises doivent vous accompagner au moment de votre arriv√©e au Canada. M√™me si vous pouvez inclure des produits du tabac et des boissons alcoolis√©es dans votre exemption, une exemption partielle pourrait s’appliquer aux cigarettes, aux produits du tabac et au tabac fabriqu√©. Pour obtenir plus de renseignements, lisez les sections ¬ę¬†Boissons alcoolis√©es¬†¬Ľ et ¬ę¬†Produits du tabac¬†¬Ľ.

Après chaque absence de 7 jours ou plus

Vous pouvez rapporter en franchise de droits et de taxes des marchandises d’une valeur totale de 800¬†$ CAD. M√™me si vous pouvez inclure des produits du tabac et des boissons alcoolis√©es dans votre exemption, une exemption partielle pourrait s’appliquer aux cigarettes, aux produits du tabac et au tabac fabriqu√©. Pour obtenir plus de renseignements, lisez les sections ¬ę¬†Boissons alcoolis√©es¬†¬Ľ et ¬ę¬†Produits du tabac¬†¬Ľ. Seuls les produits du tabac et les boissons alcoolis√©es doivent obligatoirement vous accompagner au moment de votre arriv√©e.

Pour calculer le nombre de jours pendant lesquels vous √©tiez absent, ne comptez pas la date de votre d√©part du Canada, mais incluez celle de votre retour. C’est la date qui compte, et non l’heure. Par exemple, l’ASFC consid√®re que vous avez √©t√© absent pendant sept¬†jours si vous √™tes parti le vendredi 7 et √™tes revenu le vendredi 14.

Crédits photo: Nemo.

Sources: http://www.cbsa-asfc.gc.ca et http://fr-meetings.canada.travel

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2 Commentaires

  1. Sofiane

    1 octobre 2015 at 16:12

    J’ai plusieurs fois passer la fronti√®re canado-√©tasunienne pendant mon pvt et de retour au Qu√©bec les douaniers n’ont jamais √©t√© int√©ress√© que par nos permis et notre situation l√©gale au Canada. Nos bagages n’ont jamais √©t√© ouverts, m√™me si on n’a jamais abus√© sur les souvenirs achet√©s aux USA. C’est quand m√™me mieux d’etre inform√© des quotas.

    Répondre

    • Houston MacDougal

      2 octobre 2015 at 06:29

      Merci pour ce retour d’exp√©rience Sofiane, et effectivement, il est plut√īt rare de se voir ouvrir les bagages mais il n’emp√™che, c’est vrai, qu’il suffit d’une seule fois ūüėČ

      Répondre

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