Les taxes TPS et TVQ.

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Au Canada, les prix sont affichĂ©s hors-taxes lorsque rien n’est spĂ©cifiĂ© (c’est souvent le cas), vous paierez donc le prix final de votre produit ou service avec un lĂ©ger surplus, ce qui doit aller dans les poches de la fĂ©dĂ©ration et de la province (on schĂ©matise). Ils sont nombreux les nouveaux arrivants Ă  s’Ă©merveiller de tarifs si attractifs, lorsqu’ils ont l’habitude de consommer toute taxe comprise. Mais c’est un leurre, et au QuĂ©bec il y a de quoi se faire surprendre, sauf Ă  se mettre au diapason et Ă  prendre le coup de main.

Taux et fonctionnement des taxes.

Pour faire simple, la TPS et la TVQ sont perçues lors de la vente ou de la fourniture de la plupart des biens et des services.

  • La taxe sur les produits et services (TPS), qui se calcule au taux de 5 % (depuis 2008) sur le prix de vente. Il s’agit d’une taxe fĂ©dĂ©rale, invariable selon telle ou telle province.
  • La taxe de vente du QuĂ©bec (TVQ), qui se calcule au taux de 9,975 % (depuis 2013) sur le prix de vente excluant la TPS.

Pour la petite histoire, sachez qu’en dehors du QuĂ©bec, il existe la taxe de vente provinciale (Ă©quivalent de la TVQ) qui oscille entre 7 et 10%, et s’ajoute Ă  la TPS. Elle n’existe cependant pas partout. De mĂȘme, quatre provinces (dont l’Ontario) et Terre-Neuve-et-Labrador sont assujetties Ă  la taxe de vente harmonisĂ©e (TVH) qui rĂ©unit les deux prĂ©cĂ©dentes (taxe fĂ©dĂ©rale + taxe provinciale).

Calcul du prix final.

Faisons les choses simplement, et avec comme point de départ un chiffre rond: un produit vendu 100$.

TPS = (prix de vente x 5%) = 5$.

TVQ = (prix de vente x 9,975%) = 9,98 (arrondi au supérieur).

Prix final = 100 + 5 + 9,98 = 114,98$.

Avant, la TVQ Ă©tait un poil plus faible et se calculait sur le prix de vente ajoutĂ© de la TPS. Finalement, on arrivait au mĂȘme rĂ©sultat qu’aujourd’hui.

On aurait pu commencer par lĂ , mais gĂ©nĂ©ralement, on arrondit Ă  15% de taxes pour calculer rapidement les prix TTC. Pour vous faciliter la vie si vous n’ĂȘtes pas au top du calcul mental, il existe tout un tas d’applications smartphone, ou tout simplement des calculatrices qui vous mĂąchent le travail.

Exemple de produits taxés/exonérés de taxes et détaxés.

Nous n’allons pas dresser de liste exhaustive, mais seulement proposer quelques exemples de produits les plus courants, et ils concernent la bouffe, parce qu’on aime bien manger (pour tout achat de fringues et autres, il faudra s’affranchir des taxes).

  • Les produits taxĂ©s:

Pour l’alimentaire donc, on pense tout de suite aux cochonneries, c’est-Ă -dire les sodas et autres boissons gazeuses, mais Ă©galement les friandises. On a aussi l’alcool comme une Ă©vidence, et les aliments chauffĂ©s pour ĂȘtre consommĂ©s (genre un poulet rĂŽti).

Concernant les distributeurs tous leurs produits sont taxables, mĂȘme pour ceux qui ne le seraient pas s’ils Ă©taient vendus diffĂ©remment. On pense notamment au lait ou aux fruits. Cela dit, si vous dĂ©sirez savoir pourquoi, nous n’en savons rien.

  • Les produits dĂ©taxĂ©s ou exonĂ©rĂ©s de taxes:

Tous les produits alimentaires de base sont Ă  un taux de 0%, c’est Ă  dire qu’ils sont dĂ©taxĂ©s. Pour exemple, citons: la viande aux hormones, les Ɠufs, les fruits, les lĂ©gumes OGM, les produits laitiers, le poisson ou encore le pain.

Une nuance Ă©trange veut que, selon le format, certains produits soient Ă©galement exonĂ©rĂ©s de taxes. Par exemple, 6 portions individuelles en boulangerie (ce qui revient Ă  payer 5 gĂąteaux pour le 6Ăšme gratuit, ou presque!); ou d’autres contenants Ă  partir d’un certain seuil (500 ml pour la crĂšme glacĂ©e, 600ml pour le jus de lĂ©gume etc…).

Le systĂšme se rĂ©vĂšle donc plutĂŽt complexe. Selon le produit, sa prĂ©sentation, son contenant, il y a une diffĂ©rence de traitement et d’assujettissement ou non aux taxes. De lĂ  Ă  dire que c’est dĂ©routant et qu’il n’y a aucune logique Ă  tout ça…

Au passage pour ceux qui, comme nous, aiment bien bouquiner, notez que seule la TPS est Ă  rajouter au prix de vente d’un livre.

Si vous souhaitez avoir la liste complÚte, nous vous invitons à suivre le lien de Revenu Québec.

Et le pourboire, alors?

L’usage veut, s’agissant de certaines professions de service (au restaurant par exemple), qu’on laisse un pourboire Ă  hauteur de 15%, voire jusqu’Ă  20% lorsqu’on est vraiment satisfait (Ă©videmment, on peut donner bien plus). Ces 15% correspondent, Ă  peu de chose prĂšs, au montant des taxes que vous aurez sur votre facture, et non Ă  15% de la facture totale.

Crédits photos: Jean-Marie Villeneuve.

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3 Commentaires

  1. Hervé

    10 avril 2016 at 07:58

    On y voit déjà plus claire, merci.

    RĂ©pondre

    • Houston MacDougal

      10 avril 2016 at 11:54

      C’est le but! 😉

      RĂ©pondre

  2. Jacky

    5 août 2016 at 16:50

    MĂȘme aprĂšs plusieurs annĂ©es j’ai toujours des difficultĂ©s Ă  m’y faire, et en France je calcule encore en francs!

    RĂ©pondre

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